JVC

Sites web

Conditions générales

Ce document présente, de manière générale, les principes appliqués aux prestations d'acquisition et d'abonnement pour les sites web. Le contrat signé pour chaque projet reste la référence en cas de question spécifique.

1. Objet

Les présentes conditions décrivent, de façon générale, le fonctionnement des deux formules proposées pour les prestations de sites web : l'acquisition et l'abonnement. Elles ont vocation à informer avant tout engagement.

Les conditions précises de chaque projet (délais, contenu, tarif, droits, modalités) sont fixées dans le devis et le contrat signés entre les parties, qui prévalent sur le présent texte en cas de différence.

2. Formule Acquisition

Dans le cadre d'une acquisition, la création du site fait l'objet d'un paiement unique. Le site est livré fonctionnel.

Les droits d'utilisation et les éléments inclus sont définis dans le contrat conclu pour le projet. Le client peut choisir librement son hébergement. La maintenance n'est pas incluse par défaut et peut être souscrite en option.

3. Formule Abonnement

Dans le cadre d'un abonnement, la prestation comprend la création du site, l'hébergement, le certificat SSL, les sauvegardes, la sécurité, les mises à jour techniques, la maintenance, le support ainsi qu'un nombre de modifications défini par la formule souscrite.

Les droits d'utilisation et les éléments inclus sont définis dans le contrat d'abonnement. L'abonnement est reconductible selon les modalités indiquées au contrat, et peut être résilié dans les conditions qui y sont précisées.

4. Modifications et support

Le nombre de modifications incluses chaque mois dépend de la formule d'abonnement choisie (Essentiel, Business ou Premium). Les demandes au-delà de ce nombre peuvent faire l'objet d'un devis complémentaire.

5. Contenus fournis par le client

Le client reste responsable des contenus (textes, images, logos, mentions légales) qu'il fournit pour son site, et garantit disposer des droits nécessaires à leur utilisation.

6. Contact

Pour toute question sur ces conditions ou sur un projet en cours, vous pouvez écrire à hello@joaovisuals.com.